Le Clos

Informations légales

Mentions légales

Informations légales relatives au site leclosstudio.fr. Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité, et l'état réel des traceurs sur la page Cookies.

Éditeur du site

Le présent site leclosstudio.fr est édité et exploité sous la marque Le Clos studio par :

  • SASU SHTEPI — société par actions simplifiée unipersonnelle
  • Siège social : 366 ter rue de Vaugirard, 75015 Paris, France
  • Antenne du Libournais (adresse d'exploitation, sur rendez-vous) : 641 rue de Sorillon, 33230 Abzac, France
  • SIRET : 952 746 360 00017
  • Date de création : 16 mai 2023
  • Email : contact@leclosstudio.fr
  • Téléphone : 01 87 20 27 69

Directeur de la publication : Cécile Dupré, représentant légal de la SASU SHTEPI.

Le siège social de la société reste établi à Paris. L'adresse d'Abzac désigne l'antenne d'exploitation dans le Libournais, où les clients sont reçus sur rendez-vous.

Exercice de la profession d'architecte

Les missions d'architecture proposées sur ce site sont assurées par :

  • Cécile Dupré, architecte diplômée d'État, titulaire de l'Habilitation à la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (HMONP).
  • Inscrite au tableau du Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Île-de-France (vérifiable sur l'annuaire public : annuaire.architectes.org).
  • Assurance responsabilité civile professionnelle : MAF — Mutuelle des Architectes Français.
  • Inscription au tableau de l'Ordre : n° 087630.
  • Activité régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et le Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur architectes.org.

Hébergement

Le site est hébergé sur la plateforme Lovable — lovable.dev. La base de données du formulaire de contact et les fonctions d'envoi d'emails s'appuient sur l'infrastructure applicative de cette même plateforme.

La localisation exacte des serveurs n'est pas attestée contractuellement à ce jour : aucune mention d'hébergement européen n'est donc affirmée ici. Voir la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, visuels, logo, marque, éléments graphiques, code source) sont la propriété exclusive de Shtepi ou de leurs ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Shtepi est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles (formulaire de contact, échanges par email et par téléphone), leurs finalités, leurs bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d'exercice de vos droits sont décrits sur une page dédiée, afin d'éviter toute information partielle ou contradictoire :

  • Politique de confidentialité — responsable de traitement, données collectées, bases légales (mesures précontractuelles, intérêt légitime, obligation légale), conservation, droits et réclamation auprès de la CNIL.
  • Cookies et traceurs — informations sur le stockage navigateur et la mesure de fréquentation fournie par la plateforme Lovable.

Responsable de traitement : SASU SHTEPI, 366 ter rue de Vaugirard, 75015 Paris — contact@leclosstudio.fr.

Responsabilité

Shtepi met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

Droit applicable et règlement des litiges

Le site et son contenu sont régis par le droit français. Les relations contractuelles avec les clients sont soumises au droit français, sans préjudice des règles de protection plus favorables dont bénéficie le consommateur au titre du droit de sa résidence habituelle.

En cas de litige, une solution amiable est recherchée en premier lieu, par écrit à contact@leclosstudio.fr. À défaut d'accord, la juridiction compétente est déterminée selon les règles légales applicables : pour un consommateur résidant dans l'Union européenne, celles-ci lui permettent notamment de saisir la juridiction de son lieu de domicile. Aucune clause attributive de compétence exclusive n'est opposée aux consommateurs.

Le litige survenant dans le cadre d'une mission d'architecture peut par ailleurs relever des procédures prévues par le Code de déontologie des architectes et le règlement intérieur de l'Ordre.

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026.